Recycler les revenus issus des politiques de tarification du carbone: transformer les coûts en opportunités
Cette note a été rédigée à la demande du Ministère de l’Ecologie et du Développement durable à l’occasion du dialogue de haut niveau sur le prix du carbone organisée en juin 2016 à Paris.
Auteurs: Manasvini VAIDYULA / Dr. Emilie ALBEROLA
La Banque mondiale estime qu’en 2015, 26 milliards de dollars de recettes publiques ont été générées par les taxes carbone et les systèmes d’échange de quotas d’émission. Ces revenus peuvent être utilisés à des fins multiples – y compris la réalisation des ambitions climatiques – qui pourraient générer des gains économiques et environnementaux. Ces gains potentiels sont appelés « l’effet de recyclage des recettes ».
Les décisions d’affectation des revenus des gouvernements sont primordiales car ces recettes peuvent aider à changer le narratif sur la tarification du carbone en transformant le «fardeau» en «bénéfice». Quelle que soit la manière dont les revenus sont utilisés, un cadre décisionnel et de gouvernance bien défini est nécessaire pour veiller à ce que les revenus soient utilisés conformément aux objectifs fixés, pour que les progrès accomplis dans la réalisation de ces objectifs puissent être surveillés et vérifiés; que la planification des investissements tienne compte de l’évolution des priorités nationales; et enfin, assurer que les décisions d’affectation de ces recettes soient clairement communiquées au public.
Ce quatre-pages examine ce sujet et propose des exemples d’utilisation des revenus carbone par certains gouvernements tout en suggérant des recommandations aux décideurs politiques.