Explorer la boîte à outils prudentielle pour gérer efficacement les risques d’actifs échoués : L’industrie bancaire européenne en point de mire

Rapport uniquement disponible en anglais

À mesure que l’économie européenne se décarbonise, les actifs économiques de tous les secteurs risquent de s’échouer ou d’être réévalués en raison des facteurs liés à la transition. Pourtant, les institutions financières privées, en particulier les banques, se concentrent souvent sur les pertes de crédit liées aux combustibles fossiles en utilisant des données historiques, sous-estimant ainsi les risques d’échouage plus larges pour l’ensemble de l’économie. L’atténuation des risques sous la forme de coussins de fonds propres prudentiels et de provisions pour pertes est insuffisante pour absorber ces pertes croissantes, mais sous-estimées, dues à l’échouage. La boîte à outils de la surveillance prudentielle doit corriger efficacement la  sous-évaluation des risques de transition tout en maintenant la stabilité financière à mesure que les actifs se dévalorisent.

Une gestion proactive des risques d’échouage permettrait d’atténuer les perturbations économiques dues à une transition désordonnée, de réduire la vulnérabilité des banques aux chocs futurs et de renforcer la résilience et la stabilité financière. Un financement opportun de la transition est essentiel pour aider à retirer, moderniser et transformer des actifs à forte intensité d’émissions avant qu’ils ne soient confrontés à une dévaluation soudaine.

En adoptant une approche de précaution proactive, les superviseurs prudentielles peuvent renforcer la capitalisation des banques afin d’absorber efficacement les risques d’échouage, de préserver la stabilité financière (en réduisant l’accumulation de carbone) et de financer les besoins de transition de l’économie européenne. L’Autorité bancaire européenne (European Banking Authority – EBA), par le biais de ses prochaines lignes directrices, devrait inciter les banques à intégrer les considérations relatives au risque d’échouage dans leurs cadres et pratiques plus larges en matière de risque de transition.
L’EBA devrait renforcer les principaux outils microprudentiels tels que :

• Plans de transition prudentiels : Évaluer les expositions aux risques des entreprises vulnérables en fonction du quantum et de l’orientation des flux de crédit vers les activités de transition.
• Processus de contrôle et d’évaluation prudentiels (Supervisory Review and Evaluation Process– SREP) : Intégrer de manière holistique les risques d’échouage d’actifs  avec les résultats spécifiques aux banques.
• Pertes de crédit attendues (Expected Credit Losses – ECL) : Tenir compte des risques de transition pour mieux absorber les futures pertes incertaines liées aux actifs échoués.
• Expositions non performantes (Non-Performing Exposures – NPE) et évaluation des garanties : Refléter les effets futurs de la réévaluation des actifs immobiliers énergivores, impactant les portefeuilles de crédit et de marché.
• Ajustements à la juste valeur (Fair Value Adjustments – AVAs) : Calibrer les évaluations des instruments de marché avec des paramètres crédibles et prospectifs afin de remédier la sous-évaluation du risque de transition.

Mais les conséquences des chocs de transition sur le risque systémique nécessitent une réponse macroprudentielle. Parmi les outils utiles, citons : 

• Coussin pour le risque systémique (Systemic Risk Buffer – SyRB) : Souplesse d’application générale, sectorielle et spécifique aux banques pour aider à financer de manière proactive les réductions d’émissions.
• Provisionnement dynamique : Contrer la procyclicité des provisions pour pertes, protégeant le capital et les capacités de prêt des banques en cas de chocs économiques.
• Autres outils macroprudentiels : Outils appropriés tels que les limites de concentration liées au carbone et les tests de stress (stress tests) à l’échelle du système pour mieux identifier et limiter les expositions à haut risque.

Ce bref document tente d’explorer certains des outils existants dans la boîte à outils de la supervision qui pourraient être utilisés pour mieux identifier et atténuer les risques liés aux actifs échoués pour le secteur bancaire européen. Il souligne l’importance des pertes d’actifs échoués dans le contexte de la transition, visant d’enrichir davantage les dialogues sur les politiques de réglementation et de surveillance, en particulier autour du nouveau principe de « précaution proactive ».